Education et enfance

lemoule.fr

Emettre un avis sur toutes les actions en rapport avec la vie scolaire et la petite enfance

Membres du Conseil municipal

Dresser avec le représentant de l’état, la liste des locaux de référence retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux (…)

Veiller à la qualité du service public. Est consultée sur les projets de DSP, de création d’une régie dotée de l’autonomie financière, et de (…)

Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti Membres extérieurs 2 membres Association usagers 2 membres Association (…)