lemoule.fr

Communale pour l’Accessibilité des Personnes en situation d’Handicap

Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti

Membres extérieurs

  • 2 membres Association usagers
  • 2 membres Association personnes handicapées

Membres du Conseil municipal

  • Jean ANZALA
  • Pierre PORLON

Ma Ville

Consulter également

Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l’effectif du C.T.)

Consultée pour l’organisation des services municipaux Membres extérieurs 4 représentants du personnel Membres du Conseil municipal (…)
Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l'effectif du C.T.)

Sécurité et Risques Majeurs

Veiller à la sécurité des bâtiments implantés sur le territoire communal et prévention de tous risques naturels. Membres extérieurs Gendarmerie (…)
Sécurité et Risques Majeurs

Contrat de Ville

Assurer le suivi du contrat de ville Membres du Conseil municipal Bernard SAINT-JULIEN Pierre PORLON Betty ARMOUGOM Rosette GRADEL Alina GORDON (…)
Contrat de Ville