Communale pour l’Accessibilité des Personnes en situation d’Handicap

lemoule.fr

Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti

Membres extérieurs

Participer à l’élaboration et à l’animation de la politique du sport Membres extérieurs Marcel JEAN-BAPTISTE Flavien FLETCHER P. KNILES Membres (…)

Est convoquée conformément au Code des Marché Publics. Veille au respect de la réglementation en matière de DSP Membres extérieurs (…)

Consultée pour l’organisation des services municipaux Membres extérieurs 4 représentants du personnel Membres du Conseil municipal (…)