Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l’effectif du C.T.)

lemoule.fr

Consultée pour l’organisation des services municipaux

Membres extérieurs

4 représentants du personnel

Titulaires :

Suppléants :

Mener une réflexion et proposer des actions sur la lutte contre l’insécurité et la prévention de la délinquance Membres extérieurs Préfet, (…)

Réviser les listes électorales chaque année et avant chaque échéance électorale Membres extérieurs 1 délégué de l’administration désigné par le (…)

Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti Membres extérieurs 2 membres Association usagers 2 membres Association (…)