Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l’effectif du C.T.)

lemoule.fr

Consultée pour l’organisation des services municipaux

Membres extérieurs

4 représentants du personnel

Titulaires :

Suppléants :

Participer à la réflexion et suggérer des activités d’animation festive et cérémoniale sur le territoire communal Membres du Conseil municipal (…)

Dresser avec le représentant de l’état, la liste des locaux de référence retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux (…)

Participer à l’élaboration et à la conduite d’une politique culturelle et de mise en valeur du patrimoine Membres du Conseil municipal Sylvia (…)