Urbanisme, Aménagement, Environnement, Cadre de Vie et Transition écologique

lemoule.fr

Émettre des avis sur :

Rénovation urbaine
Programmes opérationnels
Résorption de l’habitat insalubre
Réflexion sur le PLU
Projets d’aménagement

Membres du Conseil municipal

Assurer le suivi du contrat de ville Membres du Conseil municipal Bernard SAINT-JULIEN Pierre PORLON Betty ARMOUGOM Rosette GRADEL Alina GORDON (…)

Est convoquée conformément au Code des Marché Publics. Veille au respect de la réglementation en matière de DSP Membres extérieurs (…)

Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti Membres extérieurs 2 membres Association usagers 2 membres Association (…)