lemoule.fr

Art-l.2143-3, dresse le constat de l’état d’accessibilité du bâti

Membres extérieurs

  • 2 membres Association usagers
  • 2 membres Association personnes handicapées

Membres du Conseil municipal

  • Jean ANZALA
  • Pierre PORLON

Consulter également

Sécurité et Risques Majeurs

Veiller à la sécurité des bâtiments implantés sur le territoire communal et prévention de tous risques naturels. Membres extérieurs Gendarmerie (…)
Sécurité et Risques Majeurs

Révision des Listes Electorales

Réviser les listes électorales chaque année et avant chaque échéance électorale Membres extérieurs 1 délégué de l’administration désigné par le (…)
Révision des Listes Electorales

Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l’effectif du C.T.)

Consultée pour l’organisation des services municipaux Membres extérieurs 4 représentants du personnel Membres du Conseil municipal (…)
Comité Technique (Le Conseil doit se prononcer sur l'effectif du C.T.)